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Avion volant en forêt_Gémilis Aéro

Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site, les informations suivantes :

 

1 – Présentation du site

Propriétaire du site : Gémilis Aéro

Siège social : Aérodrome Terre des Hommes 01250 JASSERON

Tél : 04 74 42 72 88

Contact : administration@gemilisaero.com

Responsable de la publication : Gérald THEVENON

Créateur du site : ANURA

Siège social : 565 Rue de Calidon – 01000 St Denis Lès Bourg

Contact : contact@anura.fr

Site web : www.anura.fr 

Hébergeur : Wix - Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158 
Téléphone : +1 415-639-9034. 

2 - Description des services fournis

Le site www.gemilis-aerodrome.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site www.gemilis-aerodrome.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations proposées sur le site www.gemilis-aerodrome.fr  sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

3 - Propriété intellectuelle et contrefaçons 

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email : administration@gemilisaero.com

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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5 - Protection des biens et des personnes - gestion des données personnelles 

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